1. Objet

La société Wisembly propose à des professionnels (ci-après : les « Clients ») une solution informatique, utilisable en mode SaaS, leur permettant de bénéficier d’un support en ligne pour préparer, animer et suivre plusieurs types de réunions (séminaires, événements, conférences téléphoniques, cours et formations) avec les interlocuteurs de leur choix, à distance et de manière virtuelle (ci-après : la « Solution »).

La Solution est accessible via internet à l’adresse suivante : www.wisembly.com (ci-après : le « Site »), depuis un ordinateur, une tablette ou un smartphone.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation des services accessibles au travers de la Solution proposée par la société Wisembly (ci-après : les « Services »), ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.

Elles sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct en bas de page du Site.

Les présentes conditions générales constituent, avec le devis signé par le Client (ci-après : le « Devis »), un ensemble contractuel indissociable (ci-après le « Contrat »). En cas de contradiction, le Devis prévaut sur les conditions générales.

2. Exploitant du Site

Le Site est exploité par la société WISEMBLY, SAS au capital social de 42 146, 24 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le n°523 455 566, dont le siège social est situé 66 avenue des Champs Élysées, 75008 Paris (ci après : « Wisembly »).

Wisembly peut être contactée aux coordonnées suivantes, notamment pour toute réclamation : Adresse postale : 66 avenue des Champs Élysées, 75008 Paris

Téléphone : 01 85 73 27 47

Adresse électronique : contact@wisembly.com

3. Accès à la Solution et aux Services

• Capacité juridique

La Solution et les Services sont accessibles :

• A toute personne physique disposant de la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales. La personne physique qui ne dispose pas de la pleine capacité juridique ne peut accéder à la Solution et aux Services.

• A toute personne morale agissant par l’intermédiaire d’une personne physique disposant de la capacité juridique pour contracter au nom et pour le compte de la personne morale.

• Services réservés aux professionnels

Le Client reconnaît et accepte que la souscription de la Licence prévue ci-après à l’article “Souscription d’une Licence”, est réservée aux seuls professionnels agissant dans le cadre de leur activité.

4. Acceptation des conditions générales

Les conditions générales figurent à la fois sur le Site, mais aussi sur les Devis adressés par Wisembly au Client.

La signature, par le Client, du Devis entraîne l’acceptation pleine et entière des dispositions des conditions générales par le Client.

L’acceptation du Contrat par le Client ne peut être que pleine et entière. Toute adhésion sous réserve est considérée comme nulle et non avenue.

5. Souscription d’une Licence

L’accès à la Solution et aux Services est conditionné par la souscription d’une licence par le Client (ci-après : la « Licence »).

Le Client qui souhaite souscrire une Licence adresse une demande de devis à Wisembly, soit par email à l’adresse suivante : contact@wisembly.com, soit par téléphone au 01 85 73 27 47 (ci-après la « Commande »).

Un même Client a la faculté de souscrire plusieurs Licences. Le Client reconnaît être informé qu’une Licence est souscrite pour le compte d’une personne physique, qu’il s’agisse du Client lui-même, ou d’une personne désignée parmi les membres de son personnel pour bénéficier des Services (ci-après : le “Bénéficiaire”). Une Licence est souscrite pour le compte d’un seul Bénéficiaire. Le Client reconnaît et accepte qu’il doit souscrire autant de Licences que de Bénéficiaires dont il souhaite autoriser l’accès aux Services.

La Commande doit mentionner les coordonnées du Client, notamment ses nom, prénom et adresse email de contact, la ou les Licences souhaitées, ainsi que les nom, prénom et adresse email du Bénéficiaire de chaque Licence commandée. Le Client garantit que toutes les informations mentionnées sur la Commande sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.

A réception de la Commande, Wisembly s’engage à adresser au Client par email, à l’adresse renseignée lors de la Commande, un Devis dans un délai maximum de sept (7) jours ouvrés.

Si aucun Devis n’est adressé au Client dans ce délai, la Commande sera réputée ne pas avoir été acceptée par Wisembly, ce que le Client reconnaît et accepte.

Si le Client accepte la proposition de Wisembly, il devra renvoyer à Wisembly le Devis, dûment signé par son représentant légal, au plus tard dans le délai indiqué sur le Devis et au plus tard, à défaut de mention expresse sur le Devis, dans un délai de quinze (15) jours ouvrés.

Wisembly se réserve le droit de refuser tout Devis n’ayant pas été renvoyé dans le délai indiqué ci-dessus, sans que le Client puisse prétendre à une indemnisation quelconque.

Une fois la Licence valablement souscrite, Wisembly autorise le Client, en cours de Licence et au maximum une fois par an, à modifier le Bénéficiaire de la Licence sous réserve que cette modification soit justifiée par un changement de fonction de l’ancien Bénéficiaire au sein de l’entreprise ou de son changement d’entreprise.

Les actions passées sur le Site par l’ancien Bénéficiaire sont réputées avoir été approuvées par le Client et l’engagent vis-à-vis de Wisembly, ce qu’il reconnait et accepte expressément.

6. Modalités d’accès à la Solution et aux Services

Une fois la Licence valablement souscrite, le Client reconnaît être informé que le ou les Bénéficiaires devront ouvrir un compte sur le Site en leur propre nom (ci-après : le « Compte ») selon la procédure détaillée dans les conditions générales d’utilisation du Site.

Est considérée comme étant le Bénéficiaire des Services requérant une inscription préalable la personne dont les renseignements personnels correspondent à ceux qui ont été fournis par le Client dans la Commande, à l’exclusion de tout autre tiers.

L’ouverture d’un Compte entraîne automatiquement l’attribution d’un espace personnel permettant au Bénéficiaire de gérer son utilisation de la Solution et des Services, sous une forme et selon les moyens techniques que Wisembly juge les plus appropriés pour rendre lesdits Services (ci-après : l’« Espace Personnel »).

Le Client est informé et s’engage à informer le ou les Bénéficiaires que le Compte doit impérativement être ouvert aux nom, prénom et adresse email renseignés par le Client dans la Commande, afin d’être rattachée à la Licence souscrite. Dans le cas contraire, le Client reconnaît et accepte que le ou les Bénéficiaires ne pourront pas accéder aux Services souscrit dans la Licence, mais uniquement aux Services gratuits de la Solution.

Le Client reconnaît être informé que le Bénéficiaire peut accéder à tout moment à son Espace Personnel après s’être identifié à l’aide de son identifiant de connexion, ainsi que de son mot de passe, dans les conditions détaillées aux conditions générales d’utilisation du Site.

Le Client reconnaît et accepte que le Bénéficiaire doit utiliser les Services personnellement et ne permettre à aucun tiers des les utiliser à sa place ou pour son propre compte, y compris par une autre Bénéficiaire, sous réserve des dispositions de l’article “Description des Services”. Dans ce cadre, le Client reconnaît être informé que chaque Bénéficiaire est seul responsable du maintien de la confidentialité de son Compte, dans les conditions détaillées aux conditions générales d’utilisation du Site.

7. Licence de logiciel en mode SaaS

L’accès à la Solution est réalisé en mode Saas (software as a service), sans installation préalable de la Solution sur les matériels du Client.

La documentation technique relative à l’utilisation de la Solution est remise au Client par tout moyen jugé utile par Wisembly et notamment par mise à disposition sur la page d’accueil du Site.

8. Description des Services

Dans le cadre de la Licence, le Client est informé que le Bénéficiaire a accès aux Services suivants : 8.1 Création d’un Wiz

Le Bénéficiaire dispose de la faculté de créer des évènements sur le Site, tels que, sans que cette liste soit exhaustive, une réunion, un séminaire, une conférence téléphonique, un cours ou une formation, animé par le Bénéficiaire via le Site et permettant d’avoir accès et de mettre en œuvre des fonctionnalités standards et spécifiques, dont les caractéristiques sont mentionnées et précisées à l’Annexe 1 des présentes (ci-après : le “Wiz”).

Les fonctionnalités standards sont accessibles quelle que soit la Licence choisie par le Client. L’accès aux fonctionnalités spécifiques varie en fonction de la Licence choisie. Le récapitulatif des fonctionnalités souscrites par le Client est mis à disposition du Bénéficiaire dans son Espace Personnel.

Le Client doit s’assurer lors de la validation du Devis que les fonctionnalités attachées à la Licence qu’il a choisie sont conformes à ses besoins.

La création d’un Wiz est réalisée par le Bénéficiaire depuis son Espace Personnel. Afin de créer un Wiz, le Bénéficiaire doit renseigner les informations suivantes liées à l’évènement : titre, nom, date.

La durée d’utilisation d’un Wiz est limitée dans le temps, en fonction de la Licence souscrite et/ou des options choisis par le Client, tels que précisés sur le Devis.

Le Bénéficiaire peut créer autant de Wiz qu’il le souhaite. En fonction de la Licence souscrite et des options choisis par le Client, le Bénéficiaire ne peut utiliser qu’un seul Wiz à la fois ou peut utiliser autant de Wiz dans le même temps que prévus dans le Devis.

8.2 Inviter des Participants

Le Bénéficiaire peut inviter les personnes de son choix à participer à un Wiz et interagir avec lui (ci-après : le(s) « Participant(s) »).

Dans ce cadre, le Bénéficiaire a la possibilité d’ouvrir un Wiz à tout Participant qui le souhaite, sans limitation. Le Wiz est rendu accessible à tout Participant sur le Site par recherche de mot clef.

Le Bénéficiaire peut également ouvrir le Wiz à un nombre limité de personnes. Le Bénéficiaire peut à son lire choix:

• communiquer aux Participants qu’il souhaite inviter, par tout moyen qu’il juge utile, le mot clef attribué au Wiz, afin qu’ils le trouve directement sur le Site;

• renseigner via son Espace Personnel les adresses email des Participants qu’il souhaite inviter au Wiz. Le Participant reçoit un email lui proposant d’accéder et de participer au Wiz au moyen d’un lien.

Chaque Participant dispose de la faculté de se connecter et de participer au Wiz autant de fois qu’il le souhaite et à n’importe quel moment pendant toute la durée du Wiz.

Le nombre de Participants autorisés par Wiz est limité en fonction de la Licence souscrite et des options choisis par le Client, telles qu’indiquées dans le Devis.

Le décompte des Participants est réalisé en simultanée et en temps réel, en fonction du nombre d’appareils différents (ordinateurs, smartphones, tablettes) connectés à la Solution dans le même temps.

8.3 Administrer les Wiz

Le Bénéficiaire gère les Wiz et met en œuvre les différentes fonctionnalités offertes par la Licence. Le Bénéficiaire a notamment la possibilité, au cours d’un Wiz, de déléguer l’exercice de toute ou partie des fonctionnalités de la Solution à des tiers de son choix qu’il désigne, sous son entière responsabilité.

Wisembly donner ainsi la possibilité au Bénéficiaire de confier l’administration d’un Wiz à un ou plusieurs Administrateurs, de confier la modération d’un Wiz à un ou plusieurs Modérateurs ou enfin de confier l’animation d’un Wiz à un ou plusieurs Animateur.

Le rôle et le niveau d’autorisation accordés respectivement aux Administrateurs, aux Modérateurs et aux Animateurs sont définis par Wisembly sur le Site.

8.4 Prestations complémentaires d’accompagnement

Pour certains évènements, le Client peut solliciter des prestations complémentaires d’accompagnement auprès de Wisembly.

Ces prestations complémentaires d’accompagnement pourront faire l’objet d’un devis dédié, dont les modalités de facturation et d’annulation sont précisées à l’article « Prix des Services ».

9. Durée et dénonciation

9.1

La Licence débute à la date à laquelle les Services commencent à être fournis, telle qu’indiquée sur le Devis.

Elle est valable pendant une durée de douze (12) mois (ci-après : la « Période Initiale ») à compter de cette date.

9.2

Elle se renouvelle ensuite tacitement pour des périodes successives de même durée (ci-après : la « Période Renouvelée »), sauf dénonciation expresse de la Licence par le Client exercée par l’envoi à Wisembly d’une lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard trois (3) mois avant la fin de la Période Initiale.

Il est précisé, pour la dénonciation, que la date faisant foi est la date d’envoi de la lettre recommandée. La Période Initiale et la Période Renouvelée sont collectivement désignées la « Période ». Toute Période entamée est due dans son intégralité.

10. Prix des Services

10.1 Dispositions générales

Wisembly propose au Client quatre (4) types de Licence.

Sauf mention contraire, les prix des Licences sont exprimés en Euros et hors taxes.

Wisembly se réserve le droit, à sa libre discrétion et selon des modalités dont elle sera seule juge, de proposer ponctuellement des offres promotionnelles ou réductions de prix.

Chaque Licence inclut les fonctionnalités standards et éventuellement une ou plusieurs fonctionnalités spécifiques mentionnées à l’Annexe 1 des présentes.

En complément des Services proposés par Wisembly, des prestations complémentaires d’accompagnement événementiel, de conseil et de formation peuvent être souscrites par le Client. Elles sont précisées dans le Devis initial ou font l’objet d’un Devis distinct lorsqu’elles sont souscrites postérieurement au Devis initial de souscription de la Licence.

10.2 Révision des prix

Les prix stipulés peuvent faire l’objet d’une révision par Wisembly à tout moment, à sa libre discrétion.

Le Client sera informé de ces modifications par tout moyen écrit utile, notamment par email, quatre (4) mois au moins avant la fin d’une Période.

Une fois entrés en vigueur et à défaut de dénonciation de la Licence en cours dans les conditions stipulées à l’article 8, les nouveaux prix s’appliqueront à compter de la nouvelle Période.

10.3 Facturation

Les Services font l’objet de factures annuelles émises par Wisembly au nom du Client.

La première facture sera émise à la date de signature du Devis. En cas de reconduction de la Licence, une nouvelle facture sera émise par Wisembly au début de chaque nouvelle Période.

Le prix est payable dans les trente (30) jours à compter de la date d’émission de la facture. Le paiement sera être effectué par l’un des modes de paiement mentionné sur la facture. Le Client garantit Wisembly qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. 10.4 Annulation des prestations complémentaires d’accompagnement

Dans l’hypothèse où le Client souhaiterait annuler ou reporter des prestations complémentaires d’accompagnements prévues au Devis (chefs de projets, frais véhicule, hôtel, restauration, préparation pré événement ou toute autre prestation de services proposées par Wisembly), Wisembly facturera le Client dans les conditions suivantes :

– Demande d’annulation ou de report plus de 15 jours avant la date de la manifestation : 50% du montant TTC de la préparation pré-événement et tous les frais véhicule, hôtel, restauration, engendrés non remboursables. Cette disposition s’appliquera sous réserve qu’il y ait eu au moins une action de la part de Wisembly (ex : entretien téléphonique d’accompagnement, vérifications techniques, etc.).

– Demande d’annulation ou de report entre 15 jours et 7 jours avant la date de la manifestation : 50% du montant TTC de la préparation pré-événement et 50% du montant TTC de l’accompagnement événement et tous les frais véhicule, hôtel, restauration, engendrés non-remboursables.

– Demande d’annulation ou de report moins de 7 jours avant la date de la manifestation : 100% du montant TTC des prestations réservées telles que figurant au Devis.

Toute demande de report ou d’annulation totale ou partielle doit être signifiée par écrit à Wisembly aux coordonnées indiquées à l’article « Exploitant du Site ».

Ces dispositions sont uniquement applicables aux prestations complémentaires d’accompagnement et non à la Licence dont les modalités sont prévues à l’article « Durée et dénonciation ».

10.5 Retards et incidents de paiement

Le Client est informé et accepte expressément que tout retard de paiement de tout ou partie d’une somme due à son échéance entraînera automatiquement, sans mise en demeure préalable :

• la déchéance du terme de l’ensemble des sommes dues par le Client et leur exigibilité immédiate ;

• la suspension immédiate des Services en cours jusqu’au complet paiement de l’intégralité des sommes dues par le Client ;

• la facturation au profit de Wisembly d’un intérêt de retard au taux de trois (3) fois taux de l’intérêt légal, assis sur le montant de l’intégralité des sommes dues par le Client et d’une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros au titre des frais de recouvrement.

11. Données de Wisembly

Le Client reconnaît et accepte expressément :

• que les données et informations de toute nature, notamment les traces de connexion, recueillies sur le Site et les équipements informatiques de Wisembly font foi de la réalité des opérations intervenues dans le cadre des présentes,

• que ces données constituent le seul mode de preuve admis entre les Parties, notamment pour le calcul des sommes dues à Wisembly.

Le Client peut accéder à ces données dans le Compte des Bénéficiaires et/ou sur simple demande.

12. Maintenance de la Solution

• Maintenance corrective de la Solution

Wisembly assure, à titre gratuit et pendant la durée de la Licence, la maintenance corrective de la Solution, entendue comme le diagnostic et la correction de toute anomalie affectant son fonctionnement, entendue comme tout dysfonctionnement reproductible diminuant ou empêchant l’utilisation de la Solution conformément à sa documentation technique, non imputable à une mauvaise utilisation de la Solution.

Une anomalie peut être bloquante, majeure ou mineure comme suit :

• une anomalie bloquante désigne tout dysfonctionnement rendant totalement impossible l’utilisation et le fonctionnement de la Solution;

• une anomalie majeure désigne un dysfonctionnement rendant impossible l’utilisation et le fonctionnement d’une partie essentielle des fonctionnalités de la Solution et/ou laissant craindre la survenance d’une anomalie bloquante;

• une anomalie mineure désigne un dysfonctionnement empêchant l’utilisation et le fonctionnement d’une partie non essentielle des fonctionnalités de la Solution.

Le Client, directement ou par l’intermédiaire d’un Bénéficiaire, s’engage à déclarer toute anomalie constatée dans les plus brefs délais par email à l’adresse suivante : support@wisembly.com. Le Client s’engage à décrire avec le plus de précision possible la ou les difficultés rencontrées et les circonstances dans lesquelles elle(s) est (sont) intervenue(s). La description de l’anomalie faite par le Client doit permettre à Wisembly de caractériser l’incident.

Wisembly s’engage à procéder au diagnostic de l’anomalie signalée, sur la base des seules indications des informations fournies par le Client dans la remontée d’incident, et à la corriger si elle a pour origine la Solution dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai maximum de dix (10) heures à compter de la réception de la demande adressée à Wisembly.

Wisembly adressera un compte rendu de diagnostic par email au Client à l’adresse suivante : [à compléter]. La date d’envoi de cet e-mail constitue la date de fin du diagnostic.

A l’issue du diagnostic, Wisembly s’engage à intervenir en vue de la correction de l’anomalie dans les meilleurs délais, étant entendu que Wisembly fera ses meilleures efforts, dans les termes d’une obligation de moyens, pour :

• que le délai de correction ne dépasse pas vingt quatre (24) heures consécutives à compter de la fin du diagnostic pour toute anomalie bloquante;

• que le délai de correction ne dépasse pas quarante-huit (48) heures consécutives à compter de la fin du diagnostic pour toute anomalie majeure;

• proposer dans un délai maximum de soixante-douze (72) heures, une planification cohérente de mesures correctives au regard de l’urgence et des dysfonctionnements en cours à compter de la fin du diagnostic.

Il est expressément convenu entre les Parties que la violation de tout engagement prévu au présent article ne pourra en aucun cas être sanctionnée par la rupture des présentes conditions générales.

• Maintenance évolutive de l’Application

Le Client est informé que Wisembly pourra faire évoluer la Solution, sans en informer préalablement le Client et/ou le Bénéficiaire, ce que le Client reconnaît et accepte, sous forme de :

• toute nouvelle mise à jour, désignant la compilation de corrections d’anomalies et les améliorations apportées à la Solution en rapport avec l’ergonomie, la rapidité d’exécution ou l’efficacité, ou de

• toute nouvelle version, entendue comme tout ajout de nouvelles fonctionnalités de la Solution, permettant l’amélioration de ses fonctions existantes, ainsi que le développement de nouvelles fonctionnalités.

Wisembly reste libre de l’opportunité et de la périodicité des prestations de maintenance évolutive. Wisembly détermine seule le nombre de mises à jour et/ou de nouvelles versions qu’elle délivre au cours d’une Période. Wisembly peut décider de ne fournir aucune mise à jour et/ou nouvelle version au cours d’une Période et/ou de toute Période.

Le coût des prestations de maintenance évolutive de la Solution est compris dans le prix de la Licence.

13. Hébergement

Wisembly s’engage à assurer, dans les termes d’une obligation de moyens, l’hébergement de la Solution ainsi que de l’ensemble des contenus produits et échangés par les Bénéficiaires et les Participants pour un Wiz sur l’Espace personnel des Bénéficiaires (ci-après : les « Contenus »), conformément aux usages de la profession et à l’état de l’art par l’intermédiaire du prestataire d’hébergement de son choix.

Dans ce cadre, Wisembly s’engage à fournir au Client des capacités de stockage et de traitement suffisantes pour l’utilisation des Services.

Wisembly garantit le Client que le prestataire d’hébergement assurant l’hébergement de la Solution et des Contenus mette en œuvre l’ensemble des moyens techniques, conformes à l’état de l’art, nécessaires pour assurer la sécurité de l’accès à la Solution et aux Services, portant sur la protection et la surveillance des infrastructures, ainsi que sur la mise en œuvre des mesures de détection, de prévention et de récupération pour protéger les serveurs d’actes malveillants.

Wisembly s’engage également à prendre toutes précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par les traitements automatisés de données mis en œuvre pour les besoins des Services, pour préserver la sécurité des données et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

14. Garantie de niveau de services

Wisembly s’engage à assurer la permanence, la continuité et la qualité de l’accès et de l’exploitation de la Solution et des Services.

A ce titre, Wisembly fera ses meilleurs efforts pour maintenir un accès à la Solution et aux Services 24h/24h et 7j/7j et garantit la disponibilité des Services à 99,98%, sauf cas de force majeure.

Eu égard à la complexité d’Internet, l’inégalité des capacités des différents sous-réseaux, l’afflux à certaines heures des utilisateurs du Site, aux différents goulots d’étranglement sur lesquels Wisembly n’a aucune maîtrise, la responsabilité de Wisembly sera limitée au fonctionnement des serveurs sur lesquels sont hébergés la Solution et les Contenus, dont les limites extérieures sont constituées par les points de raccordement.

Wisembly ne saurait être tenue responsable (i) des vitesses d’accès aux serveurs, (ii) des ralentissements externes aux serveurs, et (iii) des mauvaises transmissions dues à une défaillance ou à un dysfonctionnement de ces réseaux.

En cas de nécessité, Wisembly se réserve la possibilité de limiter ou de suspendre l’accès aux Services pour procéder à toute opération de maintenance de la Solution et/ou du Site. Dans cette hypothèse, Wisembly s’engage à informer le Client au minimum 24h à l’avance, par tous moyens utiles et notamment par message informatif sur le Site, de ces opérations de maintenance. Wisembly fera ses meilleurs efforts afin que lesdites opérations de maintenance n’excèdent pas 8h et s’effectuent en dehors des heures ouvrées, soit du lundi ou vendredi de 9h à 19h, heure de Paris, France.

Le Client reconnaît et accepte que la présente garantie de niveau de service ne couvre pas toute panne ou interruption des Services intervenant du fait des opérateurs télécoms ou fournisseurs d’accès à internet.

En tout état de cause, il est expressément convenu entre les parties que la violation de tout engagement prévu au présent article ne pourra en aucun cas être sanctionnée par la rupture des conditions générales.

15. Obligations du Client

Sans préjudice des autres obligations prévues aux présentes, le Client s’engage à respecter les obligations qui suivent.

15.1

Le Client s’engage, dans son usage des Services, à respecter les lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l’ordre public.

Il est seul responsable du bon accomplissement de toutes les formalités notamment administratives, fiscales et/ ou sociales et de tous les paiements de cotisations, taxes ou impôts de toutes natures qui lui incombent le cas échéant en relation avec son utilisation des Services. La responsabilité de Wisembly ne pourra en aucun cas être engagée à ce titre.

15.2

Le Client reconnaît avoir pris connaissance sur le Site des caractéristiques et contraintes, notamment techniques, de l’ensemble des Services. Il est seul responsable de son utilisation des Services et de l’utilisation de la Solution.

15.3

Le Client s’engage à faire un usage strictement personnel des Services. Il s’interdit en conséquence de céder, concéder ou transférer tout ou partie de ses droits ou obligations au titre des présentes à un tiers, de quelque manière que ce soit, et notamment le Client s’interdit de vendre, revendre ou louer la Solution et/ou tout ou partie de l’accès aux Services, à quelque tiers que ce soit, pour quelque motif que ce soit, à quelque titre que ce soit.

15.4

Le Client s’engage à fournir à Wisembly toutes les informations nécessaires à la bonne exécution des Services. Plus généralement le Client s’engage à coopérer activement avec Wisembly en vue de la bonne exécution des présentes.

15.5

Le Client est seul responsable des Contenus de toute nature (rédactionnels, graphiques, audios, audiovisuels ou autres, en ce compris la dénomination et/ou l’image éventuellement choisies par le Client pour l’identifier sur le Site) qu’il diffuse dans le cadre des Services.

Il garantit à Wisembly qu’il dispose de tous les droits et autorisations nécessaires à la diffusion de ces Contenus.

15.6

Il s’engage à ce que lesdits Contenus soient licites, ne portent pas atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou aux droits de tiers, n’enfreignent aucune disposition législative ou réglementaire et plus généralement, ne soient aucunement susceptibles de mettre en jeu la responsabilité civile ou pénale de Wisembly.

Le Client s’interdit ainsi de diffuser, notamment et sans que cette liste soit exhaustive :

• des Contenus pornographiques, obscènes, indécents, choquants ou inadaptés à un public familial, diffamatoires, injurieux, violents, racistes, xénophobes ou révisionnistes,

• des Contenus contrefaisants,

• des Contenus attentatoires à l’image d’un tiers,

• des Contenus mensongers, trompeurs ou proposant ou promouvant des activités illicites, frauduleuses ou trompeuses,

• des Contenus nuisibles aux systèmes informatiques de tiers (tels que virus, vers, chevaux de Troie, etc.), • et plus généralement des Contenus susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers ou d’être préjudiciables à des tiers, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit.

15.7

Le Client doit prendre les mesures nécessaires pour sauvegarder par ses propres moyens l’ensemble des informations et des Contenus stockés sur les Comptes par les Bénéficiaires dans le cadre de l’utilisation des Services et notamment à l’occasion de Wiz, et qu’il souhaite conserver.

15.8

Le Client est informé et accepte que la mise en œuvre des Services nécessite qu’il soit connecté à internet et que la qualité des Services dépend directement de cette connexion, dont il est seul responsable.

16. Garantie du Client

Le Client garantit Wisembly contre toutes plaintes, réclamations, actions et/ou revendications quelconques que Wisembly pourrait subir du fait de la violation, par le Client de l’une quelconque de ses obligations ou garanties aux termes des présentes conditions générales.

Il s’engage à indemniser Wisembly de tout préjudice qu’elle subirait et à lui payer tous les frais, charges et/ou condamnations qu’elle pourrait avoir à supporter de ce fait.

17. Comportements prohibés

17.1

Il est strictement interdit d’utiliser la Solution et les Services aux fins suivantes :

• l’exercice d’activités illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits ou à la sécurité des tiers, • l’atteinte à l’ordre public ou la violation des lois et règlements en vigueur,

• l’intrusion dans le système informatique d’un tiers ou toute activité de nature à nuire, contrôler, interférer, ou intercepter tout ou partie du système informatique d’un tiers, en violer l’intégrité ou la sécurité,

• l’envoi d’emails non sollicités,

• les manipulations destinées à améliorer le référencement d’un site tiers,

• l’aide ou l’incitation, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, à un ou plusieurs des actes et activités décrits ci-dessus,

• et plus généralement toute pratique détournant les Services à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été conçus.

• Sont également strictement interdits :

• tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher la continuité des Services, • toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes de Wisembly,

• tous détournements des ressources système du Site,

• toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de ce dernier, • toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification,

• tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de Wisembly ou des usagers de son Site, et enfin plus généralement,

• tout manquement aux présentes conditions générales.

• Il est strictement interdit de monnayer, vendre ou concéder tout ou partie de l’accès aux Services et/ou au Site et/ou à la Solution, ainsi qu’aux informations qui y sont hébergées et/ou partagées.

18. Sanctions des manquements

En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ou plus généralement, d’infraction aux lois et règlements en vigueur par un Client, Wisembly se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée et notamment de :

• suspendre, supprimer ou empêcher l’accès à la Solutions par le Client, auteur du manquement ou de l’infraction, ou y ayant participé,

• supprimer tout contenu mis en ligne sur le Site,

• publier sur le Site tout message d’information que Wisembly jugera utile,

• avertir toute autorité concernée,

• engager toute action judiciaire.

En cas de manquement du Client à une obligation essentielle découlant des présentes conditions générales, Wisembly se réserve le droit de résilier son accès à tout ou partie des Services, dans les conditions stipulées à l’article “Résiliation pour manquement” ci-dessous.

19. Responsabilité et garantie de Wisembly

• Wisembly s’engage à fournir les Services avec diligence et selon les règles de l’art, étant précisé qu’il pèse sur elle une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat, ce que le Client reconnait et accepte expressément.

• Wisembly n’a pas connaissance des Contenus mis en ligne par les Clients dans le cadre des Services, sur lesquels elle n’effectue aucune modération, sélection, vérification ou contrôle d’aucune sorte et à l’égard desquels elle n’intervient qu’en tant que prestataire d’hébergement.

En conséquence, Wisembly ne peut être tenue pour responsable des Contenus, dont les auteurs sont des tiers, toute réclamation éventuelle devant être dirigée en premier lieu vers l’auteur des Contenus en question.

Les Contenus préjudiciables à un tiers peuvent faire l’objet d’une notification à Wisembly selon les modalités prévues par l’article 6 I 5 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

19.1

Toutefois, dans un souci d’amélioration constante de la qualité des Services, Wisembly invite le Client à lui faire part de tous les commentaires et informations qu’il pourrait souhaiter porter à sa connaissance concernant la qualité des transactions réalisées par l’intermédiaire de l’utilisation de la Solution.

19.2

Wisembly décline toute responsabilité en cas de perte éventuelle des informations accessibles au sein d’un Compte du Client, celui-ci devant en sauvegarder une copie et ne pouvant prétendre à aucun dédommagement à ce titre.

• Wisembly s’engage à procéder régulièrement à des contrôles afin de vérifier le fonctionnement et l’accessibilité du Site. A ce titre, Wisembly se réserve la faculté d’interrompre momentanément l’accès au Site pour des raisons de maintenance. De même, Wisembly ne saurait être tenue responsable des difficultés ou impossibilités momentanées d’accès au Site qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont extérieures, la force majeure, ou encore qui seraient dues à des perturbations des réseaux de télécommunication.

• Wisembly ne garantit pas au Client :

• que les Services, soumis à une recherche constante pour en améliorer notamment la performance et le progrès, seront totalement exempts d’erreurs, de vices ou défauts,

• que les Services, étant standards et nullement proposés à la seule intention d’un Client donné en fonction de ses propres contraintes personnelles, répondront spécifiquement à ses besoins et attentes.

• En tout état de cause, la responsabilité susceptible d’être encourue par Wisembly au titre des présentes est expressément limitée aux seuls dommages directs avérés subis par le Client. Wisembly ne saurait en outre être redevable envers le Client du paiement de dommages et intérêts, de quelque nature qu’ils soient, directs, matériels, commerciaux, financiers ou moraux, en raison du recours par le Client à la Solution et aux Services, pour un montant supérieur aux montants facturés par Wisembly en rémunération de l’accès à la Solution et aux Services ayant entrainé sa responsabilité, au moment de la survenance du dommage prétendu. La responsabilité de Wisembly ne pourra au demeurant être engagée que si le Client a émis une réclamation, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai d’un mois suivant ladite survenance.

20. Propriété intellectuelle

Les présentes conditions générales ne confèrent au Client aucun droit de propriété intellectuelle sur le Site, sa documentation technique et la Solution, qui demeurent la propriété exclusive, pleine et entière de Wisembly.

Toute reproduction, représentation, distribution, adaptation, commercialisation de la Solution, de sa documentation technique et du Site par le Client, non conforme aux dispositions des présentes conditions générales, constituerait le délit de contrefaçon, conformément aux dispositions de l’article L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle, punissable à titre principal d’une peine de trois (3) d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende.

21. Données à caractère personnel

21.1 Dispositions générales

S’agissant des données à caractère personnel relatives à ses clients, Wisembly pratique une politique de protection des données personnelles dont les caractéristiques sont explicitées dans le document intitulé « Charte de confidentialité », et dont le Client est expressément invité à prendre connaissance.

S’agissant des données à caractère personnel traitées dans le cadre de la fourniture des Services, Wisembly intervient exclusivement en qualité de sous-traitant au sens de l’article 35 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 et au sens de l’article 4 du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après : « le Règlement ») et s’engage à prendre toutes les précautions utiles afin de préserver la sécurité des données collectées par le Client, directement ou par l’intermédiaire du Bénéficiaire, et qu’elle traite sur instruction du Client à l’occasion de l’exécution des Services.

Wisembly s’engage en conséquence à prendre toutes les mesures nécessaires afin d’empêcher que lesdites données ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. A cette fin, Wisembly s’engage à (i) n’effectuer aucune copie des données personnelles sans l’accord exprès du Client, (ii) n’utiliser les données personnelles que sur instruction du Client et dans le cadre de l’exécution des Services, (iii) ne pas divulguer ou transmettre les données personnelles à des tiers, (iv) prendre toute mesure pour éviter toute utilisation détournée ou frauduleuse des données personnelles, (v) prendre toutes les mesures techniques de sécurité pour préserver l’intégrité des données personnelles, (vi) procéder au terme des présentes conditions générales à la destruction des données personnelles.

Le Client est le responsable de traitement des données à caractère personnel traitées dans le cadre de la fourniture des Services et est tenu de s’acquitter des obligations qui lui reviennent en application du Règlement, notamment en ce qui concerne l’obligation d’informer les personnes concernées, la tenue du registre des traitements mis en œuvre, et plus généralement, du respect des principes issus du Règlement.

Les données fournies par le Client à Wisembly aux fins d’exécution des Services demeurent la seule propriété et sous la seule responsabilité du Client. Wisembly n’est pas responsable de la conservation des données collectées par le Client dans le cadre d’un Wiz.

21.2 Conditions de la sous-traitance des opérations de traitement entre Wisembly et le Client

21.2.1 Objet

Les présentes clauses ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Wisembly, en sa qualité de sous traitant, s’engage à effectuer pour le compte du Client, en sa qualité de responsable de traitement, les opérations de traitement de données à caractère personnel définies ci-après.

Dans le cadre de leurs relations contractuelles, les parties s’engagent à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel et, en particulier le Règlement.

21.2.2 Description du traitement faisant l’objet de la sous-traitance

Wisembly est autorisé à traiter pour le compte du Client les données à caractère personnel nécessaires pour fournir les Services.

La nature des opérations réalisées sur les données est la consultation, modification, import/export, copies temporaires, sauvegarde/restauration, réplication, récupération, autres usages liés aux obligations de maintenance.

La ou les finalité(s) du traitement sont les suivantes :

– Faciliter l’utilisation des Services, (permettre les invitations, la connexion et la récupération des mots de passe, fonctions de collaboration),

– Mesurer l’audience et l’usage des Services,

– Être en mesure d’effectuer des opérations de maintenance.

Les données à caractère personnel traitées sont le nom, prénom et l’adresse email des Bénéficiaires.

Les catégories de personnes concernées sont les Bénéficiaires, étant entendu comme les membres du personnel du Client qui bénéficient de la Solution.

21.2.3 Obligations de Wisembly vis-à-vis du Client

Wisembly s’engage à :

1. traiter les données uniquement pour les seules finalités qui font l’objet de la sous-traitance et mentionnées à l’article 21.2.2 ;

2. traiter les données conformément aux instructions documentées du Client. Si Wisembly considère qu’une instruction constitue une violation du Règlement européen sur la protection des données ou de toute autre disposition du droit de l’Union ou du droit des Etats membres relative à la protection des données, il en informe immédiatement le Client. En outre, si Wisembly est tenu de procéder à un transfert de données vers un pays tiers ou à une organisation internationale, en vertu du droit de l’Union ou du droit de l’Etat membre auquel il est soumis, il doit informer le Client de cette obligation juridique avant le traitement, sauf si le droit concerné interdit une telle information pour des motifs importants d’intérêt public ;

3. garantir la confidentialité des données à caractère personnel traitées dans le cadre du présent Contrat ;

4. veiller à ce que les personnes autorisées à traiter les données à caractère personnel en vertu du présent Contrat s’engagent à respecter la confidentialité ou soient soumises à une obligation légale appropriée de confidentialité,

5. prendre en compte, s’agissant de ses outils, produits, applications ou services, les principes de protection des données dès la conception et de protection des données par défaut.

6. Sous-traitance

Le Client reconnaît et accepte que Wisembly a recours aux sous-traitants (ci-après : « les Sous-traitants actuels ») suivants :

Nom du Sous-traitant actuel

**Activité Pays du siège social **

Claranet Hébergement Royaume-Uni Twilio Réception / intégration on app.wisembly.com Etats-Unis

Highconnexion SMS reception /integration on app.wissembly.com

Essendex SMS reception /integration on app.wissembly.com

Intercom In-app communication with users, segmenting them according to their actions

Talkus In-app communication with users Mailjet Transactional emails

Datastudio Usage monitoring, BI

Zendesk FAQ and support

Sellsy Invoicing

France

Wisembly peut faire appel à un ou plusieurs autres sous-traitants (ci-après : « les Sous-traitants ultérieurs ») pour mener des activités de traitement spécifiques. Dans ce cas, il informe préalablement et par écrit le Client de tout changement envisagé concernant l’ajout ou le remplacement d’autres Sous traitants ultérieurs. Cette information doit indiquer clairement les activités de traitement sous-traitées, l’identité et les coordonnées du Sous-traitant ultérieur et les dates du contrat de sous-traitance. Le Client dispose d’un délai maximum de quinze (15) jours à compter de la date de réception de cette information pour présenter ses objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le Client n’a pas émis d’objection pendant le délai convenu.

Les Sous-traitants actuels et les Sous-traitants ultérieurs sont tenus de respecter les obligations du présent Contrat pour le compte et selon les instructions du Client. Il appartient à Wisembly de s’assurer que les Sous-traitants actuels et les Sous-traitants ultérieurs présentent les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du Règlement. Si les Sous-traitants actuels et les Sous-traitants

ultérieurs ne remplissent pas leurs obligations en matière de protection des données, Wisembly demeure pleinement responsable à l’égard du Client de l’exécution par l’autre sous-traitant de ses obligations.

7. Droit d’information des personnes concernées

Il appartient au Client de fournir l’information aux personnes concernées par les opérations de traitement au moment de la collecte des données.

8. Exercice des droits des personnes

Dans la mesure du possible, Wisembly doit aider le Client à s’acquitter de son obligation de donner suite aux demandes d’exercice des droits des personnes concernées : droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données, droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée (y compris le profilage).

Wisembly doit répondre, au nom et pour le compte du Client et dans les délais prévus par le Règlement européen sur la protection des données aux demandes des personnes concernées en cas d’exercice de leurs droits, s’agissant des données faisant l’objet de la sous-traitance prévue par le présent Contrat.

9. Notification des violations de données à caractère personnel

Wisembly notifie au Client toute violation de données à caractère personnel dans un délai maximum de 48 heures après en avoir pris connaissance et par tout moyen écrit y compris par email. Cette notification est accompagnée de toute documentation utile afin de permettre au Client, si nécessaire, de notifier cette violation à l’autorité de contrôle compétente.

10. Aide de Wisembly dans le cadre du respect par le Client de ses obligations Wisembly aide le Client pour la réalisation d’analyses d’impact relative à la protection des données. Wisembly aide le Client pour la réalisation de la consultation préalable de l’autorité de contrôle. 11. Mesures de sécurité

Wisembly s’engage à mettre en œuvre les mesures de sécurité suivantes :

• les moyens permettant de garantir la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience constantes des systèmes et des services de traitement ;

• les moyens permettant de rétablir la disponibilité des données à caractère personnel et l’accès à celles-ci dans des délais appropriés en cas d’incident physique ou technique ;

• une procédure visant à tester, à analyser et à évaluer régulièrement l’efficacité des mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité du traitement.

12. Registre des catégories d’activités de traitement

Wisembly déclare tenir par écrit un registre de toutes les catégories d’activités de traitement effectuées pour le compte du Client comprenant :

• le nom et les coordonnées du Client pour le compte duquel il agit, des éventuels sous traitants et, le cas échéant, du délégué à la protection des données ;

• les catégories de traitements effectués pour le compte du Client ;

• le cas échéant, les transferts de données à caractère personnel vers un pays tiers ou à une organisation internationale, y compris l’identification de ce pays tiers ou de cette organisation internationale et, dans le cas des transferts visés à l’article 49, paragraphe 1, deuxième alinéa du Règlement, les documents attestant de l’existence de garanties appropriées ;

• dans la mesure du possible, une description générale des mesures de sécurité techniques et organisationnelles, y compris entre autres, selon les besoins :

– des moyens permettant de garantir la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience constantes des systèmes et des services de traitement ;

– des moyens permettant de rétablir la disponibilité des données à caractère personnel et l’accès à celles-ci dans des délais appropriés en cas d’incident physique ou technique ;

– une procédure visant à tester, à analyser et à évaluer régulièrement l’efficacité des mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité du traitement.

13. Documentation

Wisembly met à la disposition du Client la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d’audits, y compris des inspections, par le Client ou un autre auditeur qu’il a mandaté, et contribuer à ces audits.

Dans le cadre de tels audits, le Client ou l’auditeur mandaté par lui ne seront pas autorisés à accéder aux secrets d’affaires de Wisembly, aux informations stratégiques de celle-ci ou aux informations que Wisembly s’est engagé à garder confidentielles. Wisembly pourra s’opposer à toute mesure de contrôle du Client ou de l’auditeur mandaté par lui qui serait susceptible de leur donner accès à de telles données ou informations, sans que le Client puisse effectuer la moindre réclamation à cet égard. Le Client veillera par ailleurs en tout état de cause à ce que l’auditeur et, plus généralement, le personnel procédant audit contrôle soient soumis à des obligations de confidentialité appropriées.

21.2.4 Obligations du Client vis-à-vis de Wisembly

Le Client s’engage à :

1. fournir à Wisembly les données visées au 21.2.2 des présentes clauses,

2. documenter par écrit toute instruction concernant le traitement des données par Wisembly,

3. veiller, au préalable et pendant toute la durée du traitement, au respect des obligations prévues par le Règlement de la part de Wisembly,

4. superviser le traitement, y compris réaliser les audits et les inspections auprès de Wisembly.

22. Publicité et Références commerciales

Wisembly se réserve la faculté d’insérer sur toute page du Site et dans toute communication au Client tous messages publicitaires ou promotionnels sous une forme et dans des conditions dont Wisembly sera seule juge.

Le Client autorise en outre expressément Wisembly à citer et à reproduire son nom commercial et/ou sa marque et/ou de son logo à titre de références commerciales, notamment lors de manifestations ou d’événements notamment promotionnels, dans ses documents commerciaux ou publicitaires et sur ses sites internet, sous quelque forme que ce soit, pendant une durée de cinq (5) ans à compter de la signature des présentes.

23. Liens et sites tiers

Wisembly ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la disponibilité technique de sites internet ou d’applications mobiles exploités par des tiers (y compris ses éventuels partenaires) auxquels le Client accéderait par l’intermédiaire du Site.

Wisembly n’endosse aucune responsabilité au titre des contenus, publicités, produits et/ou services disponibles sur de tels sites et applications mobiles tiers dont il est rappelé qu’ils sont régis par leurs propres conditions d’utilisation.

Wisembly n’est pas non plus responsable des transactions intervenues entre le Client et un quelconque annonceur, professionnel ou commerçant (y compris ses éventuels partenaires) vers lequel le Client serait orienté par l’intermédiaire du Site et ne saurait en aucun cas être partie à quelques litiges éventuels que ce soit avec ces tiers concernant notamment la livraison de produits et/ou services, les garanties, déclarations et autres obligations quelconques auxquelles ces tiers sont tenus.

24. Résiliation pour manquement

24.1 En cas de manquement du Client à l’une quelconque de ses obligations au titre des présentes conditions générales, auquel il ne serait pas remédié dans un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la réception d’une mise en demeure adressée par courrier recommandé avec accusé de réception, d’avoir à remédier audit manquement, Wisembly pourra, de plein droit et sans formalité judiciaire, résilier la Licence et fermer le Compte du Client.

La résiliation de la Licence sera sans préjudice de tous dommages-intérêts auxquels Wisembly pourrait prétendre du fait du manquement du Client et de toute pénalité qui lui serait éventuellement due. Le Client reconnaît notamment qu’en cas de résiliation de la Licence pour manquement de son fait, le prix de ladite Licence reste du en intégralité pour toute la Période en cours restant à courir, ce que le Client reconnaît et accepte.

24.2 La fin de la Licence, pour quelque cause que ce soit, entraîne la suppression du Compte du Client, qui n’y aura dès lors plus accès.

Le Client est expressément informé et accepte que l’ensemble des informations et des Contenus qu’il aura mis en ligne et stockés sur la Solution, notamment sur les Compte des Bénéficiaires, pourront rester accessibles sur celle-ci, pendant un (1) mois maximum à compter de la résiliation de la Licence.

Au-delà ce délai, le Client fera son affaire pour récupérer les données sur le format de son choix. Ces informations ne pourront aussi faire l’objet d’aucune demande de suppression.

25. Assurance

Chacune des parties aux présentes conditions générales déclare avoir souscrit auprès d’une compagnie d’assurances notoirement solvable et à maintenir en vigueur pour toute la durée du Contrat Cadre, toutes polices d’assurances, notamment « Responsabilité civile exploitation/professionnelle », couvrant les conséquences

pécuniaires de sa responsabilité civile, délictuelle, quasi délictuelle et contractuelle au titre de l’exécution et/ou de l’utilisation des Services, ou à l’occasion de l’exécution des présentes conditions générales, en raison des dommages corporels, matériels ou immatériels pouvant être causés à l’autre partie et/ou à ses préposés ou à ses biens.

En tout état de cause, chacune des parties veillera à ce que sa couverture soit toujours suffisante au regard des risques inhérents ou consécutifs à l’exécution et/ou à l’utilisation des Services.

26. Réglementation sociale

Wisembly déclare se conformer à la législation fiscale et sociale en vigueur, être à jour du paiement des cotisations sociales et être en mesure de fournir la preuve du respect des différentes obligations applicables en la matière, à la demande du Client. Wisembly fournira au Client, sur demande de celui-ci et au maximum une fois tous les six (6) mois, jusqu’à la fin de l’exécution des présentes conditions générales, les documents suivants:

• une carte d’identification justifiant de l’immatriculation au registre des métiers ou un extrait de l’inscription au Registre du commerce et des sociétés daté de moins de trois (3) mois (extrait Kbis); • une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l’organisme de protection sociale chargée du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant à Wisembly; • une attestation sur l’honneur, en vertu de laquelle Wisembly certifie avoir déposé auprès de l’administration fiscale, à la date de l’attestation, l’ensemble des déclarations fiscales obligatoires, et que le travail sera réalisé avec des salariés régulièrement employés au regard du Code du travail.

27. Cession

Le présent Contrat est conclu entre les parties intuitu personae.

Les parties conviennent que le Contrat ne peut être cédé ou transféré, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, par l’une ou l’autre des Parties à un quelconque tiers, sans l’accord préalable et écrit de l’autre Partie.

28. Modifications

Wisembly se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Le Client ayant souscrit une Licence sera informé de ces modifications par tout moyen utile.

S’il n’accepte pas les conditions générales modifiées, il doit dénoncer sa Licence selon les modalités de l’article “Durée et dénonciation” ci-dessus.

Les conditions générales applicables sont celles en vigueur au jour de la souscription à une Licence ou du renouvellement de celle-ci dans le cadre d’une nouvelle Période.

29. Langue

Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

30. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.

En cas de contestation sur la validité, l’interprétation et/ou l’exécution des présentes conditions générales, les parties conviennent que les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.

Annexe 1

Les Fonctionnalités

1. Fonctionnalités standards

• Remontées de messages

La fonctionnalité « Remontées de messages » permet à chaque Participant de réagir, poser des questions, apporter des réponses et/ou commenter virtuellement depuis le device autorisé de son choix.

Cette fonctionnalité est mise en œuvre à travers la procédure suivante :

1. Le Participant envoie son message par l’un des canaux suivants : SMS, Web (via une simple URL accessible par smartphone, tablette et PC), Email ou Twitter. Les messages peuvent être au choix anonymes ou signés.

2. Le Bénéficiaire reçoit le message dans son interface.

3. Le Bénéficiaire a la faculté de publier, éditer ou supprimer le message avant qu’il ne soit publié et visible de tous les Participants.

4. Une fois le message validé, il est publié au sein du Wiz et visible de l’ensemble des Participants connectés au Wiz.

5. Le message apparaît également sur l’écran qui sert éventuellement à afficher l’ensemble des messages. Plusieurs types d’affichage sont possibles à cet égard : en liste ou en bandeau.

6. Les Participants connectés au Wiz disposent de la faculté de « liker » les messages des autres Participants pour signifier leur intérêt.

7. Le Bénéficiaire peut trier les messages par nombre de « likes » et ainsi déterminer les plus pertinents du point de vue des Participants.

L’ensemble des messages est accessible par le Bénéficiaire et exportable sous format Excel s’il le souhaite. • Enquêtes / Évaluations

La fonctionnalité « enquêtes/évaluations » permet de créer des enquêtes de satisfaction post événement et de les partager sur le Wiz avec l’ensemble des Participants.

Cette fonctionnalité est mise en œuvre à travers la procédure suivante :

1. Le Bénéficiaire a la possibilité de créer une enquête de satisfaction.

A cet effet, 4 types de questions peuvent être posées aux Participants par le Bénéficiaire :

• Question à choix unique (le Participant peut choisir une seule réponse parmi une liste), • Question à choix multiples (le Participant peut choisir plusieurs réponses parmi une liste), • Notation (le Participant attribue une note pouvant aller de 1 jusqu’à 10),

• Question ouverte (le Participant est libre de répondre par un ou plusieurs mots).

2. Le Bénéficiaire lance son enquête de satisfaction lorsqu’il le souhaite.

3. L’enquête de satisfaction s’affiche sur les devices des Participants connectés au Wiz. Les Participants répondent directement sur l’interface.

4. Le Bénéficiaire reçoit les réponses en temps réel.

5. Le Bénéficiaire a la faculté de relancer les Participants n’ayant pas répondu par email. Le Bénéficiaire a la faculté d’exporter les résultats sous format Excel ou Pdf pour analyse postérieure. • Votes

La fonctionnalité « votes » permet de faire voter les Participants sur une question donnée avant, pendant ou après l’événement.

Elle permet ainsi d’obtenir l’opinion des Participants, de générer des nuages de mots et de partager les résultats à l’écran. Les résultats sont récoltés en temps réel et peuvent être partagés avec l’ensemble des Participants.

Cette fonctionnalité est mise en œuvre à travers la procédure suivante :

1. Le Bénéficiaire crée un vote.

A cet effet, 4 types de votes sont possibles :

1. Question à choix unique : le Participant peut choisir une seule réponse parmi une liste), 2. Question à choix multiples : le Participant peut choisir plusieurs réponses parmi une liste, 3. Notation : le Participant attribue une note pouvant aller de 1 jusqu’à 10,

4. Question ouverte : le Participant est libre de répondre par un ou plusieurs mots.

2. Le Bénéficiaire procède au lancement du vote

3. Le vote s’affiche sur les écrans de diffusion et sur l’interface des Participants connectés au Wiz 4. Les Participants répondent à la question. Ils peuvent répondre par SMS, Web (via une simple URL accessible par smartphone, tablette et PC), Email.

5. Le Bénéficiaire reçoit les réponses en temps réel. Il arrête le vote lorsqu’il le souhaite. 6. Les résultats s’affichent alors sur les écrans de diffusion et sur les devices des Participants connectés au Wiz.

Les résultats sont affichés sous les formes suivantes :

• histogramme pour les Questions à choix unique et Question à choix multiple,

• Nuage de mots-clés pour les Questions ouvertes,

• Moyenne pour les Notations.

Le Bénéficiaire dispose de la faculté d’exporter les résultats sous format Excel pour une analyse postérieure. • Partage des documents

La fonctionnalité « Partage des documents » permet de mettre des documents disponibles en téléchargement à disposition des Participants, ainsi que de faire visionner en temps réel ces documents slide par slide.

Cette fonctionnalité est mise en œuvre à travers la procédure suivante :

1. Le Bénéficiaire ajoute les différents documents à mettre à disposition des Participants sur la Solution. Pour chacun des documents, il a la possibilité de les rendre téléchargeables ou non par les Participants ou certains d’entre eux.

La taille maximale autorisée pour un document à uploader sur la Solution est de 100 Mo.

2. Les Participants connectés au Wiz (via une simple URL accessible par smartphone, tablette et PC) peuvent télécharger les documents mis à leur disposition sur la Solution.

3. Tout le long du Wiz, les Participants connectés (via une simple URL accessible par smartphone, tablette et PC) suivent la présentation au fur et à mesure que le Bénéficiaire fait défiler les slides.

Il est à noter que seuls les formats ppt, pptx, pdf, jpeg et png peuvent être visionnés.

4. A l’issue du Wiz, le Bénéficiaire peut accéder aux statistiques de téléchargement (ex : le nombre de téléchargements pour chacun des documents)

• Statistiques

La fonctionnalité « statistiques » permet au Bénéficiaire d’accéder sans limite de temps à l’ensemble des statistiques d’utilisation de la Solution à l’issue d’un Wiz et de les télécharger sous format Excel pour des analyses ultérieures.

Les statistiques disponibles sont les suivantes :

• Nuage de mots global de l’événement

• Courbes d’interaction (quantité de messages postés dans le temps)

• Nombre de connexions à la Solution

• Nombre de messages postés, nombre de likes, nombre de Participants ayant posté, nombre de Participants ayant liké, Participants les plus engagés

• Nombre de votes créés, nombre de votes lancés, catégorisation des questions, nombre de Participants ayant répondu par vote

• Nombre de questionnaires créés, nombre de questionnaires lancés, catégorisation des questions posées, nombre de Participants ayant répondu par vote

• Nombre de documents ajoutés, nombre de documents joués, nombre de documents téléchargés • Répartition des devices et canaux de communication utilisés par les Participants (SMS, Web, Email, Twitter).

• Widget

La fonctionnalité « widget » permet d’intégrer Wisembly directement dans d’autres applications (applications mobiles et sites web).

Le Client peut de cette manière :

• permettre aux Participants d’accéder à l’ensemble des fonctionnalités depuis une application développée par ses soins

• permettre aux Participants qui suivent ses conférences virtuellement (en streaming par exemple) d’accéder à l’ensemble des fonctionnalités et ainsi de vivre une réelle expérience en totale immersion • afficher le contenu généré sur Wisembly dans des salles différentes des salles des conférences (par exemple sur les écrans de la Cafétéria).

La documentation pour intégrer et utiliser ce widget est disponible à l’adresse suivante : https://github.com/Wisembly/widget-doc

• Multi-sessions

La fonctionnalité « multi-sessions » permet d’avoir en parallèle plusieurs sessions Wisembly. Ces sessions sont indépendantes et gérées comme autant de Wiz (Solution unique).

• Archives

La fonctionnalité « Archives » permet au Bénéficiaire d’archiver le contenu afin de le « classifier » par session.

Le Bénéficiaire peut ainsi retrouver rapidement l’ensemble des questions et commentaires posées durant chaque présentation ou table ronde et ainsi analyser cette donnée beaucoup plus finement à la fin de leur événement.

• Interface multilingue

Cette fonctionnalité permet aux Participants de poster leurs messages dans toutes les langues souhaitées. L’interface Wisembly est, quant à elle, disponible en Français, Anglais, Allemand et Italien.

2. Fonctionnalités spécifiques

Il s’agit des fonctionnalités suivantes :

• Interactions anonymes

Cette fonctionnalité offre la possibilité aux Participants d’envoyer des messages en masquant leur identité (systématique si envoi par sms).

Elle peut être activée/désactivée pour chaque message envoyé, et ne peut être contournée par les administrateurs techniques de Wisembly

• Options de sécurité

Le Bénéficiaire peut définir les niveaux de sécurité et de protection de son Compte.

Les différents niveaux de protection peuvent être activés et cumulés.

Les options de sécurités sont les suivantes :

• Création d’un mot-clé unique pour accéder à la Solution

• désactiver les messages anonymes,

• valider l’accès à la Solution par un code pin,

• valider l’accès à la Solution uniquement pour les Participants connectés

• valider l’accès à la Solution uniquement pour les Participants invités

• valider l’accès à la Solution uniquement pour les Participants disposant d’un email provenant d’un domaine spécifique.

• Un mix de toutes les mesures ci-dessus

• Customisation

Cette fonctionnalité permet de personnaliser l’apparence de la Solution (choix d’un mot clé, des couleurs dominantes et du logo associé au Wiz étant précisé qu’aucun logo n’apparaît sur l’interface mobile).

• Utilisateur sans compte

Avec certaines licences, il est impossible pour les Participants d’accéder à la Solution sans s’identifier au préalable.

Cette fonctionnalité dispense le Participant d’avoir à se connecter préalablement à l’accès à un Wiz.

• Exports du contenu

Le contenu généré par les Participants via l’intermédiaire des fonctionnalités remontées de messages, votes ou questionnaires peut être exporté de la Solution sous des documents de format Excel ou PDF selon le type de licence.

• Interaction par Twitter

Cette fonctionnalité permet de faire remonter dans le flux l’ensemble des tweets associés à un mot clé choisi au préalable.

• Interactions par SMS

Cette fonctionnalité permet aux Participants de participer à un Wiz par sms, via un numéro gratuit, hors coûts de communication selon opérateurs.

Différents numéros sont à cet effet disponibles selon le pays des Participants (France, UK, Belgique, Italie, Russie, USA, Hong Kong).

• Analyse sémantique

Cette fonctionnalité permet le regroupement des messages des Participants par thèmes.

Les thèmes sont identifiés en fonction du sens des idées et du niveau d’importance qu’elles ont pour les Participants.

• Stockage par Solution

Cette fonctionnalité permet Bénéficiaire de partager des documents aux Participants. Il existe une limite de stockage maximal pour chaque Solution en fonction du type de licence.